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## MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.maisonbrasa.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

### 1. Éditeur du site
Le site internet www.maisonbrasa.com est édité par l'entreprise individuelle :
* **Nom commercial :** Maison Brâsa
* **Raison sociale :** BEAUJANOT JEAN-BAPTISTE
* **Siège social :** 4 Rue Olivier Métra, 51100 Reims, France
* **Numéro de téléphone :** 06 48 32 78 22
* **Adresse e-mail :** contact@maisonbrasa.com
* **Numéro d’immatriculation (SIRET) :** 106 398 787 00015
* **Numéro de TVA intracommunautaire :** FR25106398787
* **Directeur de la publication :** Jean-Baptiste Beaujanot, en sa qualité de dirigeant.

### 2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify :
* **Raison sociale :** Shopify Inc.
* **Adresse postale :** 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
* **Numéro de téléphone :** +1 613 241 2828
* **Adresse e-mail :** assistance@shopify.com

### 3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

### 4. Limitation de responsabilité (Protection de l'éditeur)
Maison Brâsa s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires (fournisseurs et fabricants) qui lui fournissent ces informations.

De plus, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :
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* Des interruptions de service du site pour des raisons de maintenance technique ou de pannes indépendantes de sa volonté.
* Des espaces interactifs (possibilité de laisser des messages ou avis) mis à la disposition des utilisateurs. L'éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.

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